Conditions Générales de Vente Ideesport.fr

La marque Ideesport et le site Ideesport.fr sont exploités par :

• Raison sociale : APROEX Consulting SAS
• Siège social : 31 rue Denis Diderot, 34500 Béziers
• RCS : Béziers n° 829 449 701 00020
• TVA intracommunautaire : FR64 829449701
• Contact : serviceclients@ideesport.fr — 0 820 690 308

Le site Internet ideesport.fr et ses sous-domaines sont exploités par APROEX Consulting. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à tout chèque cadeau commandé sur le site et valent acceptation irrévocable de ces dernières.

Client : le cocontractant ayant acquis un chèque cadeau.

Bénéficiaire : la personne destinataire du chèque cadeau. Le client peut être ou non le bénéficiaire.

Partenaire : établissements sélectionnés par ideesport.fr qui fournissent la prestation au bénéficiaire.

Chèque cadeau : bon ideesport.fr sans valeur faciale nominale et non nominatif, remis au partenaire en règlement de la prestation choisie par le bénéficiaire.

Prestation : la prestation fournie par le partenaire au bénéficiaire.

Commande : tout contrat liant le client à un partenaire dans le cadre de l'utilisation d'un chèque cadeau.

Forfait touristique : prestation combinant au moins deux opérations (transport, logement ou autres services touristiques), dépassant 24h ou incluant une nuitée, vendue à prix tout compris, au sens de l'article L. 211-2 du Code du tourisme.

Site : le site Internet www.ideesport.fr.

Les bons cadeaux — également désignés bons d'échange dans les présentes CGV et sur le site — commercialisés sur ideesport.fr sont, dans leur grande majorité, des Bons à Usage Multiple (BUM) au sens de la réglementation TVA applicable en France (article 30-B de la directive 2006/112/CE, transposé à l'article 256 ter du Code général des impôts).

Un bon à usage multiple est un bon pour lequel la TVA applicable à la prestation sous-jacente n'est pas connue avec certitude au moment de son émission, notamment parce que :

• le bénéficiaire peut l'utiliser auprès de différents partenaires situés dans différentes juridictions fiscales ;
• le bon peut être utilisé pour des prestations soumises à des taux de TVA différents selon l'activité choisie ;
• le lieu de réalisation de la prestation n'est pas déterminé au moment de l'achat.

Cette qualification est sans incidence sur les droits du client ou du bénéficiaire, notamment en matière de rétractation, d'échange ou de validité.

Les présentes CGV s'appliquent à toute commande passée sur ideesport.fr. La passation d'une commande implique l'acceptation expresse et sans réserve de l'intégralité des présentes CGV. Le client déclare avoir la capacité juridique de contracter, conformément à l'article 1124 du Code civil.

Ideesport.fr intervient en qualité de mandataire : il met en relation le client avec le partenaire prestataire de la prestation. La responsabilité d'ideesport.fr ne peut être engagée que dans le cadre de ce mandat ; le partenaire reste seul responsable du bon déroulement de la prestation.

Les partenaires peuvent avoir leurs propres conditions générales afférentes à l'exécution de la prestation. Il incombe au client de les vérifier auprès du partenaire concerné.

Ideesport.fr se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications sont inapplicables aux commandes préalablement acceptées et confirmées.

La procédure de commande comporte les étapes suivantes :

1. Sélection sur le site d'une ou plusieurs prestations ;
2. Vérification du récapitulatif de commande (choix, prix total, coordonnées, frais de port, mode de paiement) ;
3. Acceptation des présentes CGV et clic sur « Commander » ;
4. Validation définitive sur la page paiement ;
5. Contrat définitivement conclu après acceptation du paiement par la banque ;
6. Envoi d'un e-mail de confirmation récapitulatif.

Le client a la garantie que son compte bancaire ne sera débité qu'une seule fois pour le montant total de la commande. En conservant ou imprimant l'e-mail de confirmation, le client dispose d'une preuve de sa commande.

Toutes les mentions figurant dans l'e-mail de confirmation sont réputées acceptées si elles ne sont pas contestées par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 8 jours.

Les prix affichés sur le site sont mis à jour quotidiennement. Le prix de la prestation peut différer de celui pratiqué directement par le partenaire en raison des services complémentaires inclus ; aucun remboursement de cette différence ne sera accordé. Les chèques cadeaux sont hors champ d'application de la TVA à leur émission (voir art. 3 — BUM). Les frais de port sont facturés en supplément et soumis à TVA à 20%.

Paiement par carte bancaire — Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, en une seule fois. Paiement sécurisé par cryptage SSL et protocole 3D Secure. Le montant est débité au jour de la commande.

Paiement fractionné avec Alma — Disponible sous réserve d'acceptation par Alma. Tous les paiements sont protégés par le 3D Secure. Aucun frais n'est facturé au client. Montants éligibles :

• 2 fois (P2X) : entre 200€ et 2 000€
• 3 fois (P3X) : entre 300€ et 2 000€
• 4 fois (P4X) : entre 600€ et 2 000€

Tout refus d'octroi du paiement fractionné par Alma peut entraîner l'annulation de la commande, sauf si le client accepte de payer comptant. Toute résiliation des présentes CGV entraîne de plein droit la résiliation du contrat de paiement avec Alma. Réclamations Alma : help.almapay.com — Politique de confidentialité Alma.

Paiement via PayPal — Après validation de la commande, vous serez redirigé vers le site PayPal pour effectuer votre règlement.

Chèques électroniques (e-mail) — Envoyés à l'adresse e-mail indiquée lors de la commande, immédiatement après confirmation du paiement.

Pochettes cadeaux physiques — Expédiées uniquement en France Métropolitaine, DOM-TOM, Belgique et Suisse. Les commandes sont généralement expédiées sous 24h ouvrées. Les frais de port sont indiqués avant validation finale. Ideesport.fr ne peut être tenu responsable des retards postaux ni des erreurs d'adresse renseignées par le client. Un chèque cadeau illisible ou altéré n'est plus valable.

Retard de livraison — En application des articles L.216-1 à L.216-3 du Code de la consommation, en cas de retard de livraison, le client peut résoudre le contrat selon la procédure prévue à l'article L.216-2 et être remboursé de la totalité des sommes versées dans un délai maximum de 14 jours. Toutefois, un retard causé par le fait du client, du destinataire ou d'un cas de force majeure (grève, blocage des transports, restriction gouvernementale…) ne peut donner lieu ni à indemnisation ni à annulation de la commande.

Les codes promotionnels sont émis sous réserve de disponibilité et peuvent être retirés à tout moment sans préavis. Un seul code promotionnel est autorisé par commande. Ils sont valables uniquement pour la vente en ligne et ne peuvent pas être utilisés lors d'un échange, d'une prolongation ou d'un crédit compte.

Retrouvez les codes en cours et leurs conditions sur : ideesport.fr/code-reduction/

La fourniture des prestations est effectuée sous réserve de disponibilité et des conditions spécifiques du partenaire ainsi que, dans certains cas, des conditions météorologiques le jour de la prestation.

Il incombe au client de prendre directement contact avec le partenaire pour convenir des détails et réserver une date. Les coordonnées du partenaire s'affichent dans le compte client une fois les informations du chèque confirmées par le bénéficiaire.

Les modalités détaillées de prolongation et d'échange des chèques cadeaux ideesport.fr figurent à l'article 15. En résumé : une seule opération possible par chèque, avant expiration, via le compte client (bouton « Échange-Prolongation »). Si le prix est stable → prolongation gratuite de 12 mois. Si le prix a augmenté → crédit client (avoir) de 60 jours pour commander un nouveau chèque valable 12 mois. Un chèque prolongé ou échangé ne peut plus faire l'objet d'une nouvelle opération.

Les coffrets Wonderbox et EscapeBox ne sont pas échangeables contre un avoir Ideesport. La validation des présentes CGV vaut acceptation des CGV de Wonderbox-Connect.

Une grande partie des partenaires appliquent des conditions particulières aux activités qu'ils proposent. Certaines activités ne sont accessibles que selon des conditions d'âge, de santé, de condition physique ou de taille, indiquées sur chaque fiche activité.

Il est de la responsabilité du client de s'assurer que l'activité achetée est appropriée au bénéficiaire concerné, et au bénéficiaire de vérifier que les restrictions ne s'appliquent pas à lui avant de se rendre sur le lieu de la prestation.

Capacité physique et documents obligatoires — Certaines activités requièrent que le bénéficiaire dispose de facultés physiques suffisantes pour les pratiquer en sécurité. Selon la prestation commandée, le partenaire peut exiger la présentation d'un certificat médical d'aptitude, d'un permis de conduire, d'un permis bateau ou de toute autre autorisation administrative. Il appartient au client de s'en assurer avant l'achat et au bénéficiaire de se munir des justificatifs requis le jour de la prestation.

Coffrets Wonderbox-Connect — Émetteur : Travel Stadium SAS (N° Atout France IM013190009). Valables 27 mois. CGV applicables : wonderbox-connect.com. Non échangeables contre un avoir Ideesport. Non réglables avec un avoir ou bon cadeau Ideesport.

Les informations relatives à la durée de la prestation et au temps à prévoir sur place sont données à titre indicatif. La plupart des prestations se déroulent lors de journées ouvertes à tous, ce qui peut impliquer d'attendre son tour. Les prestations peuvent se dérouler sur des sites multiples ; la durée des séances, les programmes et le nombre de participants pourront varier d'un lieu à l'autre. Tout retard ou panne mécanique indépendant de notre volonté doit être résolu auprès du partenaire.

Annulation ou report par le partenaire (météo, sécurité, force majeure) — Pour des raisons indépendantes de notre volonté ou de celle du partenaire (conditions météorologiques défavorables, problème technique, raisons de sécurité…), une prestation peut être annulée ou reportée, parfois jusqu'à l'heure prévue. Le partenaire est seul habilité à décider d'arrêter ou d'interrompre une prestation pour des raisons de sécurité. Dans ce cas, aucun remboursement n'est possible : seul un report à une date ultérieure est proposé selon les conditions du partenaire.

Ideesport.fr ne peut en aucun cas rembourser les frais annexes engagés par le client pour se rendre sur le lieu de l'activité (transport, hébergement…) en cas d'annulation de dernière minute.

Spectateurs — La plupart des partenaires permettent la présence de spectateurs. Informez le partenaire lors de la réservation ; certains peuvent exiger une somme forfaitaire. Tout participant ou spectateur considéré comme étant sous l'influence de drogues ou d'alcool ne sera pas admis sur le lieu de la prestation.

La participation à certaines activités peut impliquer des risques corporels. Les partenaires peuvent demander la signature d'une décharge de responsabilité le jour de la prestation. Certaines polices d'assurance particulières peuvent ne pas couvrir nos prestations — vérifiez auprès du partenaire et de votre assureur avant la date prévue.

Certaines activités sont soumises à des restrictions d'âge fixées par les partenaires ou par la réglementation (parachutisme, pilotage, activités motorisées…). Lorsqu'un chèque cadeau est commandé pour un bénéficiaire mineur, la responsabilité du client acheteur est engagée pour :

• vérifier que l'activité est accessible à l'âge du bénéficiaire ;
• obtenir l'autorisation parentale ou du représentant légal si requise ;
• s'assurer que le mineur sera accompagné d'un adulte responsable si le partenaire l'exige.

Les chèques cadeaux émis par ideesport.fr peuvent faire l'objet d'une prolongation ou d'un échange, dans les conditions ci-dessous. Ces opérations sont accessibles via votre compte client en cliquant sur « Échange-Prolongation », et ne peuvent être réalisées qu'une seule fois par chèque, impérativement avant sa date d'expiration.

Cas 1 — Le prix de l'activité n'a pas augmenté

Si le prix de l'activité est identique entre la date d'achat et la date de demande, la prolongation est accordée gratuitement : la durée de validité du chèque est étendue de 12 mois supplémentaires à compter de la date de demande. Le chèque prolongé est utilisable pour la même activité ou pour toute autre activité disponible sur le site.

Cas 2 — Le prix de l'activité a augmenté

Si le prix de l'activité a évolué à la hausse, la prolongation directe n'est pas possible. Dans ce cas, un échange sous forme de crédit client (avoir) est proposé :

• Le crédit est d'un montant égal à la valeur initiale du chèque (hors frais de port) ;
• Il est utilisable pendant 60 jours à compter de son émission pour commander un nouveau chèque cadeau ;
• Le nouveau chèque cadeau est valable 12 mois à compter de son émission ;
• Si le prix de la nouvelle activité commandée est supérieur à la valeur du crédit, le client règle la différence ;
• Si le prix est inférieur, le solde restant du crédit est définitivement perdu à l'expiration des 60 jours.

Coffrets tiers (Wonderbox-Connect, EscapeBox) — Ces coffrets ne sont pas échangeables via ideesport.fr. Prolongation et échange s'effectuent exclusivement sur les sites de leurs éditeurs respectifs, selon leurs propres conditions.

Dès la réservation effectuée auprès du partenaire, le client est soumis aux conditions d'annulation spécifiques du partenaire. En cas d'impossibilité de changement de date, aucun remboursement ne pourra être exigé auprès d'ideesport.fr. Ideesport.fr ne peut être tenu responsable des frais liés aux primes d'assurance, transport, hébergement ou toute autre dépense encourue du fait d'une annulation.

Conformément à l'article L.221-1 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours francs à compter de la date de commande pour exercer votre droit de rétractation, sans justification ni pénalité (à l'exception des frais de livraison initiaux et de retour). Accéder au formulaire de rétractation (connexion à votre compte requise).

Pour les pochettes physiques, seules celles retournées dans le délai, accompagnées du formulaire et en parfait état seront remboursées. Adresse de retour : APROEX Consulting – Ideesport, 31 rue Denis Diderot, 34500 Béziers.

Indisponibilité définitive du partenaire — Si un partenaire n'est définitivement plus en mesure de proposer la prestation (arrêt définitif d'activité, hors circonstances exceptionnelles), ideesport.fr mettra tout en œuvre pour proposer une prestation équivalente dans un rayon de 300 km. Le bénéficiaire pourra alors accepter la nouvelle proposition, demander un avoir d'une valeur égale à celle du bon, ou demander le remboursement intégral de sa commande. Si aucune alternative n'est disponible dans ce rayon, le remboursement intégral sera effectué sans frais dans les 14 jours.

Tous les remboursements sont traités dans les 14 jours suivant la demande, sur la carte de crédit ou par virement au client acheteur.

En cas de problème lors du déroulement de l'activité, avisez immédiatement le partenaire. Si sa réponse ne vous satisfait pas, adressez-nous une description détaillée de votre réclamation (numéro de référence du chèque + nom de votre interlocuteur sur place). Notre service client est disponible du lundi au vendredi de 9h à 13h et s'engage à vous répondre sous 48h ouvrées.

Ideesport.fr agit en qualité d'apporteur d'affaires. Sa responsabilité se limite à ce rôle pour toutes les prestations proposées sur le site, hors forfait touristique au sens de l'article L. 211-2 du Code du tourisme (pour lequel s'applique l'article L. 211-16).

Ideesport.fr ne peut voir sa responsabilité engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat imputable au client, au partenaire, au fait imprévisible d'un tiers, ou à un cas de force majeure.

Force majeure — Est considéré comme un cas de force majeure tout événement échappant au contrôle d'ideesport.fr, imprévisible lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées : catastrophes naturelles, pandémies, grèves nationales, actes terroristes, décisions gouvernementales rendant impossible l'exécution de la prestation.

Ideesport.fr met tout en œuvre pour que les descriptions des activités proposées sur le site soient les plus fidèles et les plus à jour possible. Toute erreur ou omission dans un descriptif serait purement involontaire et ne saurait engager la responsabilité d'ideesport.fr, dès lors que les informations essentielles sont disponibles auprès du partenaire concerné.

Loi applicable — Les présentes CGV sont régies par la loi française.

Juridiction — En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.

Pour les produits physiques (pochettes cadeaux, coffrets), le client bénéficie des garanties légales suivantes :

Garantie légale de conformité (art. L.217-4 à L.217-14 Code de la consommation) — Ideesport.fr est tenu de livrer un bien conforme au contrat. En cas de défaut, le client peut exiger la réparation ou le remplacement, ou à défaut une réduction de prix ou la résolution du contrat. Délai d'action : 2 ans à compter de la délivrance. Pendant ce délai, le client n'est pas tenu de prouver l'existence du défaut.

Garantie contre les vices cachés (art. 1641 et suivants Code civil) — Le client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction de prix. Délai d'action : 2 ans à compter de la découverte du vice.

Conformément au RGPD (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 modifiée, ideesport.fr, en qualité de responsable de traitement, protège vos données personnelles.

Données collectées et bases légales :

• Identité et coordonnées — exécution du contrat ;
• Données de paiement — traitées par nos prestataires sécurisés, non conservées par ideesport.fr ;
• Historique de commandes — intérêt légitime (amélioration du service) ;
• Communications marketing — consentement, révocable à tout moment.

Durée de conservation : durée de la relation commerciale + délais légaux de prescription (5 ans pour les données contractuelles, 3 ans pour les données prospects).

Destinataires : partenaires prestataires (informations nécessaires à la réservation uniquement), prestataires de paiement, prestataires techniques. Aucune cession commerciale à des tiers. Aucun transfert hors UE sans garanties appropriées.

Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, portabilité, opposition, retrait du consentement. Pour les exercer : serviceclients@ideesport.fr ou par courrier à APROEX Consulting, 31 rue Denis Diderot, 34500 Béziers, avec justificatif d'identité.

Conformément aux recommandations de la CNIL et à la directive ePrivacy :

• Cookies strictement nécessaires (panier, session, sécurité) — sans consentement requis ;
• Cookies de mesure d'audience (analytics) — après recueil de votre consentement ;
• Cookies publicitaires et de personnalisation — après recueil de votre consentement.

Durée de conservation maximale : 13 mois. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment, sans que cela affecte votre accès au site ou à vos commandes. Consulter notre politique complète en matière de cookies →

L'ensemble des éléments du site ideesport.fr (textes, photographies, logos, charte graphique, bases de données) sont la propriété exclusive d'APROEX Consulting ou font l'objet d'autorisations d'utilisation. La marque Ideesport et le domaine ideesport.fr sont des marques déposées. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ideesport.fr propose des conditions adaptées aux entreprises, CSE, associations et collectivités souhaitant acquérir des chèques cadeaux en volume : devis personnalisé, facturation au nom de l'entité, possibilité de personnalisation, paiement par virement ou bon de commande selon accord préalable.

Contact : serviceclients@ideesport.fr — 0 820 690 308

Les forfaits touristiques au sens de l'article L. 211-2 du Code du tourisme — combinaisons incluant transport et hébergement vendues à prix tout compris — ne sont pas commercialisés par ideesport.fr. L'hébergement et le transport restent à l'entière charge du client pour l'ensemble des activités proposées sur le site.